Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Mentions Légales et Éditeur du Site

Le présent site est édité par l'association LA TOUR DE GUET, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Numéro RNA : W302012053
• SIREN : 893941773
• SIRET du Siège : 89394177300018
• Siège Social : 3 Place de l'Église, 30330 Tresques, France
• Directeur de la Publication : M. Laurent Guérin, en sa qualité de Président de l'association.
• Hébergement : Serveur sécurisé d'intérêt général conforme aux normes européennes.

2. Objet du Site et Absence de Caractère Commercial

Le site internet de l'association a pour objet exclusif d'informer le public sur les activités culturelles, les expositions d'arts plastiques et la mise en valeur du patrimoine historique de Tresques. Conformément à la législation sur les associations de loi 1901 et aux règles d'éligibilité du programme Google Ad Grants, le site ne comporte aucun service marchand, aucune vente de biens ou prestations, et aucun traitement de paiement en ligne.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des textes, photographies, documents téléchargeables et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association La Tour de Guet ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit à l'image et de la création artistique. Toute reproduction partielle ou totale à des fins commerciales est strictement interdite sans accord écrit préalable de l'éditeur.

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